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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GRAITEC
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ARCHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCHE
GRAITEC S.A.

Numéro de dépôt :
3363646
Date de dépôt :
02/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/06/2015
ARCHE de GRAITEC

Présentation de la marque ARCHE

Déposée le 2 juin 2005 par la Société Anonyme (SA) GRAITEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-28 du 15 juillet 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRAITEC domicilié(e) 10 Bis Burospace,91572 BIEVRES - 91572 - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 101 591 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRAITEC SA domicilié(e) 10 Bis Burospace,91572 BIEVRES - 91572 - France.

La marque ARCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3363646.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCHE est expirée depuis le 2 juin 2015.

GRAITEC a également déposé les autres marques suivantes : CHARPENTE , X PLUS , ADVANCE DESIGN FOR AEC , EFFEL , METAL , MELODY , CAMPUNCH , ADVANCE DESIGN FOR AEC , ARCHE , EuroSteel


GRAITEC S.A. - 10 Bis Burospace,91572 BIEVRES - 91572 - France - SIREN 340101591


GRAITEC SA - 10 Bis Burospace,91572 BIEVRES - 91572 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-45

Publication - Publication le 15 juil. 2005 au BOPI 2005-28

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